Quelques définitions et points de repère réglementaires
- Risques de crédit, de marchés, opérationnels et systémiques.
- Panorama réglementaire (agrément, réglementation et contrôle).
- Les différents organes et principales évolutions réglementaires.
- Calendrier global.
Exercice
Classement de différents types de situation de risques dans les quatre catégories bâloises.
Origines et objectifs de Bâle II
- Pourquoi une évolution réglementaire de Bâle I à Bâle II ?
- De Cook à Mc Donough : les principaux enjeux et les limites de la réforme Bâle II.
- Calendrier de mise en oeuvre.
Principales exigences de Bâle II : présentation des piliers
Pilier 1 : exigence minimale en fonds propres
- Mesure des trois catégories de risques : risque de crédit, de marché et opérationnel.
- Méthode standard vs méthodes internes.
Pilier 2 : un processus de surveillance prudentielle renforcé
- Mise en place d'un contrôle interne des risques.
- Mesure des risques non couverts par le pilier 1.
- Surveillance des autorités de contrôle.
Pilier 3 : mise en place d'une discipline de marché
- Informations générales à communiquer aux marchés.
- Informations spécifiques dont : le champ d'application du ratio (consolidation), le niveau et la structure détaillée des fonds propres, exposition au risque / modes de gestion des risques (crédit, marché, opérationnel, taux).
Exercice
Revue critique de la communication d'une banque sur le pilier 3 (relever les informations manquantes, les informations à préciser...).
Maîtriser le fonctionnement et la méthode Bâle II : zoom sur le pilier 1
- Principes de calcul de l'exigence de fonds propres. Risque de crédit. Risque de marché. Risque opérationnel.
- Impacts sur le SI et les procédures des banques.
- Points de vigilance dans la mise en oeuvre du pilier 1.
Exercice
Calcul simple de RWA.
Bâle III - Enjeux et perspectives
- Pourquoi une évolution réglementaire de Bâle II à Bâle III ? Les principaux enjeux de Bâle III. Calendrier de mise en oeuvre.
Les principales exigences de Bâle III
Améliorer la qualité et le niveau des fonds propres de base
- Amélioration de la qualité : définition des fonds propres cibles.
- Amélioration de la quantité : exigences sur le ratio Core Tier One.
Instaurer un ratio de levier
- Définition et objectifs de ce ratio.
Instaurer un cadre de contrôle de la liquidité à court terme et à long terme
- Rappel du cadre français de contrôle de la liquidité.
- Cadre général fixé par Bâle III et principales différences avec le modèle français.
- Définition et composition du ratio à un mois (LCR).
- Définition et composition du ratio à un an (NSFR).
Renforcer les besoins en fonds propres de certaines activités
- Présentation des exigences par type d'activité : titrisation, trading, dérivés...
Réduire le risque systémique au niveau des banques et des transactions
Exercice
Calcul d'un LCR à partir d'un bilan simplifié.