Caractéristiques des immobilisations
- Les trois familles d'immobilisations : incorporelles, corporelles et financières.
- Identifier leur place au bilan.
- La distinction entre les immobilisations, les charges, les autres actifs.
- Le traitement spécifique des frais de recherche et développement.
Etude de cas
Distinguer les factures de charges des factures d'immobilisations. Identifier les familles d'immobilisations.
L'approche par composants
- Le règlement CRC n°2004-06.
- Les critères de comptabilisation selon la méthode par composants.
- La valorisation des immobilisations : impact de la norme IFRS.
- La détermination du coût d'entrée des immobilisations.
- Les modalités de première application.
- Le traitement d'opérations spécifiques.
- Les aspects fiscaux.
- Les informations à fournir dans l'annexe.
Etude de cas
Ventiler les actifs selon les nouvelles règles des composants (principal et accessoires, valeur brute).
Amortissements et dépréciations d'actifs : les nouvelles règles comptables
- Le règlement 2002-10.
- La norme IFRS et les nouvelles règles d'amortissement : durées, valeurs résiduelles.
- La notion de valeur recouvrable.
- Les tests de dépréciation des actifs : base, hypothèse, taux d'actualisation.
- Les unités génératrices de trésorerie (UGT).
- La comptabilisation et les incidences fiscales.
Etude de cas
Distinguer la durée d'utilité et la durée d'usage. Pratiquer les amortissements sur les trois familles d'immobilisations.
Les principales opérations sur immobilisations
- L'achat en devises étrangères.
- Les entretiens, améliorations et gros travaux.
- Les amortissements : linéaires, dégressifs, dérogatoires.
- Les modes d'acquisitions : en pleine propriété, en locations simples ou crédit bail.
- La sortie du patrimoine : cession, mise au rebut, plus ou moins values.
- L'inventaire physique : mettre en place un bon suivi des immobilisations.
Etude de cas
Enregistrer une immobilisation acquise en devises étrangères. Pratiquer les différents modes d'amortissement sur un bien corporel. Analyse comparative. Passer les écritures d'une sortie d'actif.
La fiscalité appliquée aux immobilisations
- La nouvelle base de la Taxe Professionnelle (nouvellement désignée : Contribution Economique Territoriale).
- La présentation sur le bilan, le compte de résultat et l'annexe.
- La présentation sur la liasse fiscale.
Etude de cas
Identifier les immobilisations sur les documents de synthèse comptable et fiscale. Mesurer l'impact des immobilisations sur la fiscalité.