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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ORSYS se réserve la possibilité de mettre à jour ces conditions générales à tout moment.

>    1. PRÉSENTATION ET CHAMP D’APPLICATION




>    2. DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L’ «OFFRE DE SERVICES»



>    3. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX FORMATIONS « INTERENTREPRISES » OU « INTRA-ENTREPRISE »



>    4. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX FORMATIONS « DIGITAL LEARNING »


Date de la dernière mise à jour : 29/06/2021