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Formation : Le ZAN, zéro artificialisation nette dans l'urbanisme
Formation pratique - 2j
- 14h00 - Réf. URA
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 | Maitriser le cadre général des documents d’urbanisme |
| Comprendre les enjeux de la sobriété foncière |
| Appréhender les notions et leviers d’application du ZAN |
| Maitriser la logique de construction d’une stratégie foncière dans le cadre d’un document d’urbanisme |
Public concerné
Professionnels juniors de l’urbanisme et de l’aménagement en bureau d’études, collectivités ou services de l’État.
Élus chargés de l’urbanisme et de l’aménagement.
Élus chargés de l’urbanisme et de l’aménagement.
Prérequis
Connaître les bases juridiques et techniques des documents d’urbanisme
Vérifiez que vous avez les prérequis nécessaires pour profiter pleinement de cette formation en faisant
ce test.
Méthodes et moyens pédagogiques
Travaux pratiques
Ateliers et exercices d'application issus de cas réels. Echanges de bonnes pratiques.
Méthodes pédagogiques
Pédagogie active et participative
Modalités d'évaluation
Le formateur évalue la progression pédagogique du participant tout au long de la formation au moyen de QCM, mises en situation, travaux pratiques…
Le participant complète également un test de positionnement en amont et en aval pour valider les compétences acquises.
Programme de la formation
1 Intégrer les enjeux fonciers dans les documents d’urbanisme à toutes les échelles
- Rappel des principes généraux du Code de l’urbanisme.
- L’échelle régionale et la dimension stratégique à travers les SRADDET / SDRIF / SAR.
- L’échelle supra-communautaire et l’approche intégratrice des SCOT.
- L’échelle intercommunale et communale, de la stratégie locale à l’application réglementaire et opérationnelle à travers les PLU.
- - Quid des territoires au RNU ?
Mise en situation
Réflexion collective sur les enjeux fonciers.
2 Maitriser les enjeux de la sobriété foncière
- Les enjeux de la lutte contre l’artificialisation des sols
- Pourquoi protéger les sols ?
- Quelles conséquences de l’artificialisation ?
- Quel constat et quelle tendance sur les dernières décennies ?
- Les principaux facteurs de l’artificialisation
- Une approche historique : 40 ans de sobriété foncière et après ?
Etude de cas
En groupe, à partir des éléments transmis sur le territoire d’études, reconstruire les scénarios de développement et estimer les potentiels de densification et le besoin éventuel en extension.
3 S’engager vers le Zéro Artificialisation Nette à l’horizon 2050
- Artificialisé ou non artificialisé, une nomenclature encore en construction.
- Qu’est-ce que le ZAN ?
- Un calendrier progressif de mise en œuvre.
- Une traduction à travers les documents d’urbanisme.
Réflexion collective
4 Atteindre le ZAN à travers une stratégie foncière adaptée
- Les leviers à mobiliser pour atteindre le ZAN en 2050.
- Les enjeux de la densification.
- La densité urbaine, une notion aux perceptions très diverses, comment densifier?
- Densification vs extension.
- La stratégie foncière comme outil principal à mobiliser.
- Le diagnostic foncier et la connaissance fine du territoire.
- Le choix des outils de maitrise foncière et de gestion des usages.
- Gouvernance et mise en œuvre.
Etude de cas
En groupe, à partir des éléments travaillés le jour 1 et des informations transmises sur la qualification du foncier, reconstruire la logique de développement à partir des leviers du ZAN et élaborer une stratégie foncière pour simuler l’atteinte de l’objectif ZAN sur la prochaine décennie.
Date de publication : 02/01/2024
PARTICIPANTS
Professionnels juniors de l’urbanisme et de l’aménagement en bureau d’études, collectivités ou services de l’État.
Élus chargés de l’urbanisme et de l’aménagement.
PRÉREQUIS
Connaître les bases juridiques et techniques des documents d’urbanisme
COMPÉTENCES DU FORMATEUR
Les experts qui animent la formation sont des spécialistes des matières abordées. Ils ont été validés par nos équipes pédagogiques tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie, et ce pour chaque cours qu’ils enseignent. Ils ont au minimum cinq à dix années d’expérience dans leur domaine et occupent ou ont occupé des postes à responsabilité en entreprise.
MODALITÉS D’ÉVALUATION
Le formateur évalue la progression pédagogique du participant tout au long de la formation au moyen de QCM, mises en situation, travaux pratiques…
Le participant complète également un test de positionnement en amont et en aval pour valider les compétences acquises.
MODALITÉS ET DÉLAIS D’ACCÈS
L’inscription doit être finalisée 24 heures avant le début de la formation.
ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
Pour toute question ou besoin relatif à l’accessibilité, vous pouvez joindre notre équipe PSH par e-mail à l’adresse psh-accueil@orsys.fr.
Professionnels juniors de l’urbanisme et de l’aménagement en bureau d’études, collectivités ou services de l’État.
Élus chargés de l’urbanisme et de l’aménagement.
PRÉREQUIS
Connaître les bases juridiques et techniques des documents d’urbanisme
COMPÉTENCES DU FORMATEUR
Les experts qui animent la formation sont des spécialistes des matières abordées. Ils ont été validés par nos équipes pédagogiques tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie, et ce pour chaque cours qu’ils enseignent. Ils ont au minimum cinq à dix années d’expérience dans leur domaine et occupent ou ont occupé des postes à responsabilité en entreprise.
MODALITÉS D’ÉVALUATION
Le formateur évalue la progression pédagogique du participant tout au long de la formation au moyen de QCM, mises en situation, travaux pratiques…
Le participant complète également un test de positionnement en amont et en aval pour valider les compétences acquises.
MOYENS PÉDAGOGIQUES ET TECHNIQUES
• Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : aides audiovisuelles, documentation et support de cours, exercices pratiques d’application et corrigés des exercices pour les formations pratiques, études de cas ou présentation de cas réels pour les séminaires de formation.
• À l’issue de chaque formation ou séminaire, ORSYS fournit aux participants un questionnaire d’évaluation du cours qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.
• Une feuille d’émargement par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le participant a bien assisté à la totalité de la session.
• Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : aides audiovisuelles, documentation et support de cours, exercices pratiques d’application et corrigés des exercices pour les formations pratiques, études de cas ou présentation de cas réels pour les séminaires de formation.
• À l’issue de chaque formation ou séminaire, ORSYS fournit aux participants un questionnaire d’évaluation du cours qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.
• Une feuille d’émargement par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le participant a bien assisté à la totalité de la session.
MODALITÉS ET DÉLAIS D’ACCÈS
L’inscription doit être finalisée 24 heures avant le début de la formation.
ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
Pour toute question ou besoin relatif à l’accessibilité, vous pouvez joindre notre équipe PSH par e-mail à l’adresse psh-accueil@orsys.fr.
Ce programme est une création originale, conçu par les équipes pédagogiques d'ORSYS Formation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite d'ORSYS, est strictement interdite. ORSYS se réserve le droit d'engager toute action nécessaire à la protection de ses droits de propriété intellectuelle.
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Ce programme est une création originale, conçu par les équipes pédagogiques d'ORSYS Formation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite d'ORSYS, est strictement interdite. ORSYS se réserve le droit d'engager toute action nécessaire à la protection de ses droits de propriété intellectuelle.