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Introduction

• Principaux concepts.
• Définitions : contrat, obligation, produits, services...
• Introduction au droit des contrats.
• Particularités des contrats informatiques.

2

Les étapes du cycle de vie d'un contrat

• Initialisation du contrat (besoins, durée, gré à gré, appel d'offre).
• Négociations des clauses et tarifs.
• Aboutissement des négociations et signature des contrats.
• Vie du contrat.
• Règlement des litiges.
• Renouvellement des contrats (tacite reconduction, préavis).
• Avenants et commandes.
• Résiliation du contrat (à terme, par anticipation, sur litige).

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Hiérarchie des contrats et des documents contractuels

• Les principaux documents contractuels.
• Principes hiérarchiques des contrats.
• Pilotage du contrat.

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Obligations des parties et clauses contractuelles

• Le devoir de conseil.
• La propriété intellectuelle.
• Clauses d'audit, de benchmark de cessibilité et de non-débauchage.
• Obligation de confidentialité.
• Devoirs du client, devoir de coopération, de discrétion...

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Les prix

• Détermination des prix.
• Evolution des prix en cours de contrat.
• Modalités et exécution des paiements.

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Les particularités

• Maintenance et support.
• Sous-traitance.
• Transfert de propriété.
• Garanties.
• Formation et transfert de compétence.

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Présentation des différents types de contrats et de leurs spécificités

• Le contrat de prestation (régie, forfait).
• Le contrat de service (Infogérance, Cloud).
• Le contrat de vente de matériel (produits, défauts, vice caché, garantie de conformité).
• Le contrat de location.
• Le contrat de licence (droit d'usage, maintenance).
• Le contrat de progiciel (droit d'auteur, code source, absence d'éviction, usage, mise à jour).
• Les contrats mixtes et de distribution.
• Autres types de contrats informatiques.