1
Fondamentaux des absences et ouverture des droits IJSS
- Identifier les types d’absences ouvrant droit aux IJSS et leur calcul
- Déterminer les conditions d’ouverture des droits selon le régime général
- Comprendre les délais de carence et les règles d’indemnisation
- Expliquer le principe de subrogation et ses impacts sur la paie
Travaux pratiques
Calculs des absences pour arrêt de travail.
2
Calcul des IJSS selon le motif d’arrêt
- Calculer les IJSS maladie en fonction du salaire de référence
- Appliquer les règles spécifiques aux accidents du travail et maladies professionnelles
- Déterminer les IJSS maternité et paternité selon les durées et plafonds
- Intégrer les IJSS dans le bulletin de paie
Travaux pratiques
Calcul des IJSS selon le motif d’arrêt.
3
Maintien de salaire et garantie de ressources
- Calculer la garantie de ressources
- Calculer le complément employeur
- La garantie au net
- Gérer les IJSS dans les cas de temps partiel thérapeutique
Travaux pratiques
Calcul de la garantie de ressources et du complément employeur
4
Traitement fiscal et social des IJSS
- Identifier les IJSS imposables et non imposables
- Déclarer correctement les IJSS en DSN
- Comprendre les impacts sur le net imposable et le prélèvement à la source
- Anticiper les contrôles URSSAF liés aux IJSS et au maintien de salaire
Travaux pratiques
Calcul des bases imposables pour le prélèvement à la source en cas de subrogation des IJSS